MAIRIE

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Mairie de Haute-Vigneulles

2 rue Principale

57690 HAUTE-VIGNEULLES

Tél. 09.65.32.48.92 ou 03.87.90.32.57

Fax. 09.70.62.82.17

Mail : mairie.haute.vigneulles@wanadoo.fr

Horaires d’ouverture :

Permanence Adjoint le lundi 17h à 18h

Permanence du Maire sur rendez-vous

Le conseil municipal

Le conseil municipal

Mme Danièle STAUB, Maire

M. Jean-Paul POINSIGNON,1er Adjoint

M. Sylvain KLEIN, 2ème adjoint

M. Thierry Malacain, Conseiller

M. Jérôme NALE, Conseiller

Mme Audrey POINSIGNON, Conseillère

M. Jocelin ROYET, Conseiller

M. Luis SAN MIGUEL, Conseiller

M. Marc SCHOULLER, Conseiller

Mme Michelle SPACHER, Conseillère

M. Alan TARANT, Conseiller

 

Médaille d’honneur du travail

Depuis le 1er janvier 2014 la demande de Médaille d’Honneur du Travail s’effectue par dématérialisation.

Pour cela chaque requérant est invité à se rapprocher du service compétent dans son entreprise pour remplir les documents qui sont téléchargeables sur le site de la Préfecture de la Moselle à l’adresse suivante : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/mhtravail

L’avis motivé du Maire n’est plus obligatoire.

EXPLICATION DE LA PROCEDURE :

La dématérialisation du traitement suit une démarche simplifiée en six étapes. Pour toute demande d’information supplémentaire, envoyer un mail à pref-medailles@moselle.gouv.fr

Chaque requérant est invité à se rapprocher du service compétent dans son entreprise, pour remplir trois documents téléchargeables à l’adresse suivante : www.moselle.pref.gouv.fr (lien direct sur la page d’accueil du site de la préfecture de la Moselle).
Le premier document s’intitule “Médaille d’Honneur du Travail.dot”. Le requérant doit remplir l’ensemble des champs du formulaire.
Le deuxième document s’intitule “Informations générales.xls”. Le requérant doit remplir l’ensemble des données du tableau.
Le troisième document s’intitule “Calcul_anciennete_MHT.xls”. Ce dernier est une feuille de calcul permettant le calcul des annuités, et garantissant une gestion prévisionnelle des médailles d’ordre supérieur.
Le requérant numérise une pièce d’identité.
Les documents remplis électroniquement doivent être retournés, avec la numérisation de la pièce d’identité, à l’adresse pref-medailles@moselle.gouv.fr en renommant le fichier par le nom du requérant.

Démarches administratives

LA CARTE D’IDENTITE

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Pour toute demande de Carte d’Identité la personne doit prendre un rendez-vous en Mairie de Faulquemont et pré-remplir le formulaire de demande sur le site http://www.ants.fr. Depuis le 1er janvier 2014 la Carte d’Identité est valable 15 ans pour les personnes majeures et 10 ans pour les mineures.

* Les pièces à fournir pour une 1ère demande :

  • acte de naissance avec filiation complète de moins de 3 mois (à demander à la mairie de naissance). Pour les personnes fran?çaises nées à l’étranger, faire la demande par mail : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/d…
  • justificatif de domicile de moins d’un an au nom de l’intéressé (facture de téléphone, électricité, avis d’imposition ou de non imposition…) Sinon procédure de l’hébergeant : attestation, justificatif de domicile et pièce d’identité (les 3 pièces doivent être au nom et prénom de l’hébergeant)
  • 2 photos d’identité réglementaires (du sommet de la tête au menton entre 32 et 36 mm)
  • éventuellement un justificatif de la nationalité française

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* Pour un renouvellement, si vous avez déjà une carte sécurisée, vous devez fournir :

  • votre carte d’identité sécurisée
  • un justificatif de domicile de moins d’un an
  • 2 photos d’identité réglementaires et identiques

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* Pour une personne mineure   :

  • 2 photos d’identité réglementaires et identiques
  • l’ancienne carte d’identité (si déjà une) autrement un acte de naissance de moins de 3 mois
  • carte d’identité du titulaire de l’autorité parentale
  • justificatif de domicile (facture au nom des parents) de moins d’un an. Éventuellement : jugement de divorce ou l’ordonnance du Tribunal précisant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence de l’enfant
  • justificatif de nationalité française

La présence du mineur est indispensable lors du dépôt de la demande, quel que soit l’âge. Il est accompagné par une personne exerçant l’autorité parentale

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* En cas de perte ou de vol de la carte d’identité :

Les même documents qu’il faut pour une 1ère demande de carte + un justificatif d’identité comportant une photo tel que passeport, permis de conduire, carte de combattant, etc… + un timbre fiscal à 25 €uros ainsi que :

  • Déclaration de vol à faire à la Gendarmerie
  • Déclaration de perte à faire en Mairie en même temps que la demande de carte d’identité.

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PASSEPORT passeport-francais

La demande est à faire en Mairie de Faulquemont

Pré-remplir le formulaire en ligne sur le site http://www.ants.fr

* Pour les personnes majeurs (valable 10 ans)

•2 photos d’identité récentes et identiques

•justificatif de domicile de moins de 6 mois

•timbre fiscal de 86 €uros

•ancien passeport à restituer s’il y en a un

•Carte Nationale d’Identité

•Acte de naissance si pas de Carte d’identité plastifiée ou de passeport biométrique

* Pour les personnes mineurs (valables 5 ans)

•2 photos d’identité récentes et identiques

•justificatif de domicile de moins de 6 mois au nom des parents

•Carte Nationale d’Identité

•timbre fiscal 42 € mineurs entre 15 et 18 ans

•timbre fiscal 17 € mineurs de moins de 15 ans

•acte de naissance de moins de 3 mois

•ancien passeport à restituer s’il y en a un

Depuis le 2 mars 2015,

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ÉLECTIONS carte-electeur

Pour vous inscrire sur la liste électorale vous devez vous présenter en Mairie avec les pièces suivantes :

• un justificatif de domicile

• une pièce d’identité

Attention pour être électeur vous devez avoir 18 ans au plus tard le dernier jour de février de l’année N+1. Les jeunes qui se sont fait recenser dans la commune au moment de leur 16 ans seront inscrits automatiquement sur la liste électorale.

CARTE GRISE

 

Collectes Ordures Ménagéres

bdcf1745 La collecte de la poubelle Multiflux a lieu une fois par semaine . Vous pouvez consulter le calendrier ci-dessous avec les jours exact des ramassages.

 

 

 

REGLEMENT DE VOTRE REDEVANCE

DES ORDURES MENAGERES

• Vous pouvez mettre en place un prélèvement automatique pour votre redevance des ordures ménagères, pour cela il suffit de télécharger et compléter le formulaire ci-dessous et ensuite de le renvoyer au DUF modele-mandat-de-prelevement-gris1819
Nouveauté vous pouvez payer par carte bancaire via le site www.tipi.budget.gouv.fr Attention : paiement en ligne valable 45 jours après émission de la facture.

MULTIFLUX

sacs La redotation en sacs multiflux (deux distributions par an) à lieu aux environs des mois de mai/juin et novembre/décembre, elle est assurée par le SYDEME.

Les dates de permanences sont envoyées avec les factures des ordures ménagères.

Rappel : Se munir de sa carte Sydem’pass et d’un sac pour votre re-dotation. Vos sacs multiflux vous sont distribués pour une période de 6 mois.

Vous n’êtes pas disponible aux dates proposées ? Il existe 2 solutions :

• Une autre personne peut retirer votre matériel si elle est en possession de votre carte

• Vous pouvez vous rendre dans les communes de Faulquemont, Longeville ou Créhange (quelle que soit votre commune de résidence), qui disposent d’un stock suffisant

Pour être sûr de ne pas oublier la permanence, inscrivez vous à l’adresse suivante pour être alerté par e-mail de la distribution de sacs dans votre commune ! http://www.sydeme.fr/site/permanenc…

  • Que faire en cas de ma carte Sydem’Pass ? Télécharger et compléter le formulaire ci-dessous et renvoyer le à l’adresse qui y figure avec un chèque de 5€.

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HORAIRES D’OUVERTURE DES DECHETERIES DE LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD ET FAULQUEMONT

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VENTE DE COMPOST

Le Sydeme propose sur sa plate forme du centre de tri multiflux de Faulquemont, la vente de compost au prix très attractif de 8€ la tonne. Muni d’une pelle, d’un seau ou d’une remorque, vous pourrez ainsi charger la quantité souhaitée et régler sur place.

CENTRE DE TRI MULTIFLUX – ZONE INDUSTRIELLE – AVENUE DU DISTRICT – FAULQUEMONT

Les horaires d’ouvertures :

Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 15h

Contact : Service environnement 03.87.90.71.26 compost

Battues

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Dates des prochaines battues de chasse

LOT 1

Dimanche 15 novembre 2020

Dimanche 29 novembre 2020

Dimanche 6 décembre 2020

Dimanche 13 décembre 2020

Dimanche 27 décembre 2020

Dimanche 3 janvier 2021

Dimanche 17 janvier 2021

LOT 2

Mercredi 11 novembre 2020

Dimanche 22 novembre 2020

Dimanche 6 décembre 2020

Dimanche 13 décembre 2020

Dimanche 20 décembre 2020

Dimanche 10 janvier 2021

Dimanche 24 janvier 2021

Dimanche 31 janvier 2021

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Cliquer ci-dessous pour agrandir la carte

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Transport scolaire

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Pour vous rendre dans les écoles maternelle et élémentaire de la Commune et celle de Marange-Zondrange vous avez un transport scolaire qui effectue les trajets.

RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ ET DISCIPLINE DANS LE TRANSPORT SCOLAIRE

  • Les élèves doivent attendre l’arrêt complet du véhicule pour se diriger vers la porte de sortie.
  • Chaque élève doit rester assis à sa place pendant tout le trajet, attacher sa ceinture de sécurité si le véhicule en est équipé, ne la quitter qu’au moment de la descente et se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité.

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Il est interdit notamment :

  • de parler au conducteur sans motif valable ;
  • de fumer ou d’utiliser allumettes ou briquets ;
  • de manipuler des objets tranchants (cutters, couteaux, ciseaux…)
  • de jouer, de crier, de projeter quoi que ce soit ;
  • de toucher les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours ;
  • de se pencher au dehors ;
  • de se déplacer dans le couloir central pendant le trajet.

En cas d’indiscipline d’un enfant l’accompagnateur ou le conducteur signale les faits en question.

Une sanction sera prise :

  • Avertissement adressé aux parents
  • Exclusion temporaire de courte durée n’excédant pas quinze jours
  • Exclusion de plus longue durée ou définitive prononcée par le Président du Conseil Départemental.

 

Toute détérioration commise par les élèves à l’intérieur d’un car scolaire engage la responsabilités des parents des élèves mineurs.

Maternelle à Basse-Vigneulles

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École Maternelle

5 rue du Faubourg

57690 BASSE-VIGNEULLES

Tél : 03.87.64.35.71

Horaires de l’école

Petite section :

Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi : 8H25 à 11h45

Les élèves peuvent être accueillis à partir de 8h15

Les enfants ne sont pas scolarisés l’aprés-midi, l’école ne disposant pas de salle de repos.

Moyenne et Grande section :

Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi : 8H25 à 11h45 et 13h25 à 16h05

Les élèves peuvent être accueillis à partir de 8h15

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CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

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